MENTIONS LéGALES
Ce site Internet est la propriété de HONDA MOTOR EUROPE (South) (HME-S), SA au capital de 40.000.000 euros, inscrite au RCS de MEAUX sous le n° 642044069 dont le siège social se situe à Croissy Beaubourg (Marne la Vallée), et ci-dessous dénommée HME-S.
1. Propriété intellectuelle
HME-S avise les utilisateurs de ce site que les éléments présentés (photos, dessins, logos, noms de produits ou de marque, etc…) sont protégés par la législation en vigueur sur le droit d'auteur, sur les dessins et modèles ainsi que par la législation sur les marques. Par conséquent, tout matériel sur le site ainsi protégé est la propriété intellectuelle de HME-S ou de tiers ayant autorisé HME-S à les utiliser. Toute reproduction, utilisation, adaptation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale est interdite, sauf accord préalable écrit de la part de HME-S. Vous pouvez néanmoins imprimer des pages entières sur un support papier pour votre usage personnel.
Nonobstant le caractère général de ce qui précède, HME-S peut exceptionnellement vous accorder le droit de télécharger à partir de son site : fonds d'écran, économiseurs d'écran et autres fichiers. Ces téléchargements sont sujets aux termes et conditions de téléchargement de HME-S.
2. Liens vers le Site
Si vous voulez lier un autre site au site de HME-S, vous devez le lier à la page d'accueil du site de HME-S.
Au préalable, toute demande devra être notifiée par écrit en courrier recommandé AR afin d'obtenir l'accord de HME-S.
Honda Motor Europe (South)
Service Marketing Regional
Z.A de Pariest, Allée du 1er Mai
Croissy Beaubourg
77312 MARNE LA VALLEE CEDEX 02
3. Exactitude de l'information
HME-S a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs et en aucun cas, une exploitation des éléments présents sur ce site (photos, dessins, logos, textes, etc…) ne pourra être faite sans accord préalable de HME-S par écrit.
Soucieuse d'améliorer sans cesse la qualité de ses matériels, le groupe Honda se réserve le droit d'en modifier les caractéristiques à tout moment et sans préavis, sans que cela ne puisse engager la responsabilité de HME-S, des membres de son réseau, ou de ses employés. Documents et photos non contractuels.
L'offre présentée comporte des variantes quant aux équipements de série, options ou accessoires installés sur nos véhicules, aux modalités particulières des services propres à tels modèles, motorisations, niveaux d'équipements, aussi nous vous remercions de consulter votre concessionnaire, afin qu'il vous apporte les informations les plus à jour concernant nos offres. Rappelez-vous que les couleurs des photos des véhicules (notamment la carrosserie et les revêtements intérieurs) présentés dans ce site pourraient paraître altérées sur votre écran.
Les concessionnaires peuvent présenter à leur clientèle tout ou partie de l'offre présentée sur ces écrans. Chaque concessionnaire étant une entreprise juridiquement indépendante, reste responsable de sa politique tarifaire. Les prix mentionnés sont issus du tarif public et sont des prix publics TTC (la TVA est calculée au taux de 19,6 %) maximum en vigueur à la date de publication du site internet.
Les prix indiqués sur la partie automobile sont "TTC clés en main" ce qui signifie pour le client: transport inclus, frais de préparation et livraison inclus, fourniture et pose des plaques d'immatriculation standard inclus et ne comprend pas le plein d'essence.
En ce qui concerne les véhicules d'occasion présentés sur ce site, l'inscription de vos coordonnées ne constitue en aucun cas une vente ou une réservation du ou des véhicules sélectionnés. Seule la signature d'un bon de commande ou de réservation auprès de l'établissement vendeur peut permettre de telles opérations. Ces véhicules ne peuvent être achetés que dans les établissements qui les présentent.
Les frais d'immatriculation et les coûts liés à l'établissement de la carte grise des véhicules neufs ou d'occasion ne sont pas inclus dans les prix indiqués.
4. Protection des données
HME-S respecte la liberté de tout individu visitant le site. La présente clause 4 décrit les renseignements que HME-S est susceptible de collecter ainsi que l'usage qu'il en sera fait.
Renseignements personnels
HME-S ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement, directement, ou indirectement c'est-à-dire vos noms, adresse, numéro de téléphone ou adresse e-mail, renseignements personnels à moins que vous ne nous les communiquiez volontairement en répondant aux formulaires adéquats. Si vous fournissez des renseignements personnels à HME-S, ceux-ci seront stockés dans une base de données pour être utilisés pour des opérations marketing, pour des analyses de marché, le suivi des ventes ainsi que pour pouvoir vous contacter.
HME-S peut également partager ces renseignements avec les autres divisions de Honda et ce aux fins citées ci-dessus.
Si vous ne désirez pas recevoir d'autres informations par la suite ou que les données vous concernant soient transmises aux autres divisions du groupe Honda, cliquez sur la case se situant en bas des formulaires de ce site avant de les "soumettre".
Protection des données
En application de la loi n° 78-7 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Il vous suffit de nous écrire à l'adresse suivante :
HME-S
Service Marketing Regional
Z.A de Pariest, Allée du 1er Mai
Croissy Beaubourg
77312 MARNE LA VALLEE CEDEX 02
Maintenant que vous avez pris connaissance de l'ensemble de ces informations légales, HONDA MOTOR EUROPE (South) vous remercie de vous être connecté(e) et vous souhaite une bonne visite sur son site.
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